Le site www.le plan-incendie.fr a été développé par l'auto-entrepreneur Pierre Duvieilh, et il en est la propriété exclusive.
Auto entrepreneur Pierre Duvieilh
SIRET n° : 78965276500015
51 rue Alsace Lorraine
65300 LANNEMEZAN
Dispensé d'immatriculation en application de l'article 19 de la loi 96-603 du 05 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat.
Les informations mises en ligne font l'objet de mises à jour régulières et peuvent être modifiées à tout moment. L'utilisateur en est conscient et se doit de vérifier les informations recueillies. Pierre Duvieilh décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, Pierre Duvieilh ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l'existence de ces autres liens. Les données contenues sur le site www.plan-incendie.fr sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 sur les bases de données. En accédant ou en utilisant le site, vous reconnaissez vous conformer aux dispositions de la loi, et notamment en s'interdisant l'extraction, le transfert, le stockage, la reproduction de tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site. La reproduction, la rediffusion ou l'extraction automatique par tout moyen d'informations figurant sur www.plan-incendie.fr est interdite. L'emploi de robots, programmes permettant l'extraction directe de données est rigoureusement interdit.
Tous les textes, illustrations et images présents sur le site www.plan-incendie.fr sont soumis au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations présentes sur le site www.plan-incendie.fr. En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur www.plan-incendie.fr est interdit. L'article L335-3 du CPI dispose en outre qu'est « un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s'exposerait aux peines prévues à l'article L335-2 du même code, ainsi qu'à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d'assignations devant les juridictions civiles.
Directeur de la publication : Pierre Duvieilh
Contact : vous pouvez utiliser mon formulaire de contact pour rentrer en relation avec moi ou m'envoyer un mail directement à cette adresse : dgraph.diffusion@gmail.com
Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.